Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 17 février 2022 à 20 heures 00 en mairie.
- État d’assiette des coupes de bois pour 2022 ;
- Programme de travaux en forêt pour 2022 ;
- Avis sur l’opportunité de fusionner les écoles maternelle et élémentaire des Breuchottes ;
- Répartition des charges de fonctionnement du RASED rattaché aux écoles de SAINT-NABORD pour la période 2021/2022 ;
- Occupation de la chapelle de Fallières – Autorisation au Maire pour la signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire et révocable pour changement de titulaire au profit de l’association Les Voix du Coeur ;
- Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux (salle Lorraine du CSC) au profit de l’association Les Accordés ;
- Adhésion à l’association du Maquis du Haut du Bois ;
- Adhésion au Syndicat d’apiculture d’EPINAL – Abeille vosgienne ;
- Marché de travaux de voirie et réseaux divers 2022 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché – Modification ;
- Aménagement de trottoirs, assainissement EP, réseau et branchements AEP, réseau génie civil Téléphone et Éclairage Public, rues du Centre et de Sous-froid (RD 157) – Exonération totale des pénalités de retard dues par l’entreprise TRB ;
- Taxe de raccordement aux réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement – Année 2022 – Modification ;
- Participation financière à extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue de la Croix Saint-Jacques ;
- Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention de servitudes au profit d’ENEDIS dans le cadre de l’implantation d’un nouveau support métallique sur la parcelle cadastrée D699 ;
- Renouvellement de l’adhésion au service « RGPD » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 54 et nomination d’un délégué à la protection des données ;
- Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour renouveler la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG88 ;
- Suppression d’un poste d’Attaché Principal au 1° février 2022 ;
- Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) dans les Vosges – Demandes d’adhésion aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » ;
Questions diverses : Débat (sans vote) sur la participation obligatoire des employeurs publics en matière de prévoyance
et de mutuelle santé.
