D.J.

Le Thillot – 38 dossiers au conseil municipal

La première réunion du conseil municipal pour l’année 2022 avait lieu lundi 21 février 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal de la mairie.

 Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e)

 Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 novembre 2021

ORDRE DU JOUR :

  1. DEMANDES D’ADHESIONS DE PLUSIEURS COLLECTIVITES POUR LES COMPETENCES A LA CARTE « REHABILITATION » ET « ENTRETIEN »

  2. APPROBATION DE L’ETAT D’ASSIETTE DES COUPES PROPOSE PAR LES SERVICES DE L’ONF AU TITRE DE L’EXERCICE 2022

  3. DESTINATION DES COUPES ET DES PRODUITS ACCIDENTELS DE L’EXERCICE 2022

  4. RETRAIT DE LA DELIBERATION N°5/VIII/2021 DU 29 NOVEMBRE 2021 PORTANT SUR LE TARIF HORAIRE LORS D’INTERVENTIONS AUX STATIONS D’EPURATION D’UN EMPLOYE COMMUNAL

  5. AUTORISATION SPECIALE D’ABSENCE – MISE A JOUR

  6. REMUNERATION DU PERSONNEL DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

  7. DEMANDE DE TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DE LA MEDIATHEQUE

  8. RENOUVELLEMENT DU TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DU SERVICE ADMINISTRATIF

  9. DEMANDE DE TEMPS PARTIEL D’UN AGENT AU MUSEE DES MYNES

  10. CREATION DE POSTE D’ASSISTANTE DE CONSERVATION PRINCIPAL 2ème CLASSE

  11. CREATION DE POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE A TEMPS NON COMPLET

  12. SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT PEC A LA MEDIATHEQUE DU THILLOT

  13. SERVICE ADMINISTRATIF – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE

  14. INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

  15. ACTUALISATION – INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE)

  16. ATTRIBUTION DE BONS D’ACHAT AU PERSONNEL COMMUNAL – EXERCICE 2022

  17. CAMPING MUNICIPAL – CREATION D’UN POSTE SAISONNIER

  18. REGIE DES HAUTES MYNES – CREATION E POSTES SAISONNIERS

  19. REGIE DES HAUTES MYNES – AJOUT DE TARIFS POUR LA BOUTIQUE

  20. REGIE DES HAUTES MYNES – MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE

  21. MATERIEL INFORMATIQUE SORTIE D’ACTIF

  22. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PASS CULTURE

  23. AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE ET LE CENTRE HOSPITALIER DE HAUTE VALLEE DE LA MOSELLE

  24. MEDIATHEQUE – INSCRIPTION DE CREDITS BUDGETAIRES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 DU BUDGET GENERAL

  25. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL

  26. COMPETENCE OPTIONNELLE PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT

  27. DELIBERATION SUR LE RAPPORT DE GESTION 2020 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SPL XDEMAT

  28. MODIFICATION DE NOTRE DELIBERATION SUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION EXERCICE 2022

  29. ANNULATION DE NOTRE DELIBERATION N°24/II/2014 DU 28 FEVRIER 2014 – FACTURATION DES FRAIS LIES A L’INSTRUCTION DES DOSSIERS D’URBANISME

  30. MODIFICATION DE NOTRE DELIBERATION N°9A/II/2017 DU 17 FEVRIER 2017 POUR LA CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL AU LIEUDIT « CHAUD BRUE »

  31. LOCATION D’UN TERRAIN COMMUNAL A UN ENTREPRENEUR THILLOTIN

  32. AVENANT N°1 SUR LE PROGRAMME VOIRIE PLURIANNUEL 2021/2022/2023

  33. VENTE COMMUNALE A LA SCI BARRIS

  34. ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA COURBE APPARTENANT A LA SAS LA COURBE 3

  35. APPROBATION DE LA CHARTE D’ETHIQUE DE LA VIDEO SURVEILLANCE

  36. CONVENTION DE PRISE EN CHARGE PONCTUELLE ET NON PROGRAMMEE D’ENFANTS DE SAPEURSPOMPIERS PENDANT LE TEMPS PERISCOLAIRE EN CAS D’ENGAGEMENT OPERATIONNEL – REGIE DE LA CRECHE L’ILE AUX ENFANTS

  37. CCBHV – GROUPEMENT DE COMMANDE – SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT

  38. CONVENTION CADRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CONTRACTUEL PAR LE SERVICE DE MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG88

Monsieur le Maire a communiqué aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.