Le Ménil – 19 dossiers au conseil municipal du 4 avril 2022

Voici l’ordre du jour de la prochaine réunion de conseil municipal, qui se déroulera lundi 4 avril 2022 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR

1.4.5 — Convention de renouvellement mise à disposition poste DP « Pont Charreau » ENEDIS.

3.6 — Convention captage de sources et passage canalisations en forêt communale.

3.6 — Servitude de passage canalisations SARL MENIL ENERGIES.

4.1.8 — Indemnités horaires pour travaux supplémentaires agents communaux.

7.1.1.1 — Approbation des Budgets Primitifs 2022.

7.1.1.3 — Examen et vote des Comptes Administratifs 2022.

7.1.1.3 — Approbation des Comptes de Gestion 2021 budgets communal et forêt.

7.1.1.3 — Approbation Compte de Gestion Assainissement 2021.

7.1.1.3 — Approbation du Compte de Gestion de l’Eau 2021.

7.2.1.1 — Fixation des taux d’imposition 2022.

7.5.1.1 — Demande subvention département électricité église.

7.5.1.1 — Demande subvention plan de relance école.

7.6.1 — Participations syndicales à verser par la commune — exercice 2022.

7.10 — Admissions en non valeurs.

7.10 — Budget assainissement affectation résultat 2021.

7.10 — Budget communal — affectation résultat fonctionnement exercice 2021.

7.10 — Budget eau affectation résultat 2021.

7.10 — Budget forêt affectation résultat 2021.

8.8.4 — Programme de travaux en forêt.

Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid-19 et en raison de la recrudescence de cas positifs actuellement, Monsieur le Maire a décidé d’organiser la réunion du conseil à la salle des Vestiaires.