Le Thillot – Huit dossiers au conseil communautaire du 12 avril 2022

Le conseil communautaire se réunira mardi 12 avril 2022, à 20 heures 30 en Salle Cécile Valence, médiathèque municipale, Le Thillot.

Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif.

FINANCES LOCALES – décisions budgétaires (7.1.1.3).

DEL.01/2022 – COMPTES DE GESTIONS 2021 : BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE DECHETS, BUDGET PRINCIPAL.

DEL.02/2022 – COMPTES ADMINISTRATIFS 2021: BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE DECHETS, BUDGET PRINCIPAL.

DEL.03/2022 – AFFECTATIONS DES RÉSULTATS.

FINANCES LOCALES, Décisions budgétaires (7.1.1.1).

DEL. 04/2022 BUDGET 2022, BUDGET ANNEXE DECHETS, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET PRINCIPAL.

DEL. 05/2022 TAXE GEMAPI 2022.

DEL. 06/2022 FISCALITE 2022.

DEL.07/2022 CONVENTION TEMPORAIRE DE LA REPARTITION DE LA GESTION DU PERSONNEL TRANSFERE AU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT ET DE LEURS REMUNERATIONS.

DEL.08/2022 METROPOLE DU GRAND NANCY- MARCHÉ GROUPE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.