Saint-Nabord – Douze dossiers au conseil municipal du jeudi 19 mai 2022

Jeudi 19 mai 2022, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie.

Ordre du jour :

1 – Contributions syndicales – Année 2022 – Modification.

2 – Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2022 – Modification.

3 – Décision modificative de crédits n°1 sur le budget annexe « Assainissement ».

4 – Société SPL-XDEMAT – Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social.

5 – Subventions aux associations et organismes divers pour 2022 – Complément – Classe transplantée aux Herbures.

6 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de l’Agglomération Romarimontaine.

7 – Participation financière à extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue de la Croix Saint-Jacques.

8 – Marché de travaux de voirie et réseaux divers 2022 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le
marché – Modification bis.

9 – Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour l’été 2022.

10 – Règlement du concours communal des maisons fleuries – Modification.

11 – Accueil « Ados » pour les vacances scolaires d’été 2022 (ouverture, règlement, tarifs).

12 – Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques – Répartition entre les communes –
Années scolaires 2020/2021 et suivantes.

Questions diverses.

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