Fresse-sur-Moselle – Seize dossiers au conseil municipal du 19 mai 2022

Le Conseil Municipal se réunira à la séance ordinaire le JEUDI 19 mai 2022 à 20 heures 30 à la Salle des Fêtes 5 Place du Corps Franc Pommies, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.

  • Tirage au sort des Jurés d’Assises.

Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du Territoire (8-4) :

N° 01 – Plan d’actions programme Fresse sur Moselle Energies Locales Nouvelles – Plan de gestion des eaux de pluie.

Commande publique – Autres contrats (1-4) – Groupements de commande (1-4-3) : N° 02 – Groupement de commandes pour l’approvisionnement en plaquettes forestières : adhésion, désignation du coordonnateur du marché et des délégués.

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :

N° 03 – Mise à disposition d’un local à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges.

N° 04 et 05 -Avenant à deux baux à ferme.

N° 06 et 07 – Résiliation de deux baux à ferme.

N° 08 – Souscription d’un bail à ferme.

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) :

N° 09 – Décision modificative n° 01 au Budget Réseau de Chaleur.

Finances locales – Subventions (7-5) – Subventions accordées à des associations (7-5-3) :

N° 10 – Subventions aux associations locales au titre de l’année 2022.

N° 11 – Programme d’animations estivales Chapelle des Nés.

Finances locales – Divers (7-10) :

N° 12 – Adhésion au Comité National d’Action Sociale.

Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3) :

N° 13 – Subvention exceptionnelle sortie classe verte Ecole des Petits Erudits.

N° 14 Transports scolaires : charte d’accompagnement.

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) :

N° 15 — Initiatives d’accompagnements des temps de vie par la Commune.

N° 16 — Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges : Gestion de la compétence optionnelle « éclairage public ».

Questions et informations diverses.

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