Bussang – 23 dossiers au conseil municipal du jeudi 9 juin 2022

La prochaine réunion de Conseil Municipal se déroulera jeudi 9 juin 2022 à 20 heures 00 à la Salle du Conseil.

Ordre du jour :

  1. COMMANDE PUBLIQUE – Délégation de service public (1.2) – Délégation de service public du Casino de Bussang – Avenant n°5 ;
  2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle cadastrée section B n°589 et d’une partie d’un ancien chemin enclavé dans le centre AZUREVA cadastré Section B au lieudit « Larcenaire » (entre les parcelles n°762 et 763) à AZUREVA ;
  4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de matériel communal : épareuse ;
  5. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – création de quatre postes d’adjoints techniques contractuels – été 2022 ;
  6. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à temps non complet pour une durée d’un an ;
  7. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe à temps non complet de 25h hebdomadaires – Recrutement d’un contractuel pour un an à compter du 1er septembre 2022 ;
  8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs travaux pour le compte de tiers ;
  10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget commune ;
  11. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions annuelles aux associations 2022 ;
  12. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions exceptionnelles aux associations 2022 ;
  13. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2022 au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non collectif ;
  14. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2022 au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;
  15. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation 2022 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’environnement des Vosges ;
  16. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Indemnités de gardiennage de l’église 2022 ;
  17. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Programme de travaux de renouvellement de canalisations d’eau potable – programme 2022 ;
  18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES– Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel de la station de Larcenaire 2021 ;
  19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES– Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Répartition du capital social de la société SPL-XDEMAT ;
  20. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES– Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2021 de l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG ;
  21. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES– Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2021 du Casino ;
  22. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES– Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Réforme de la publicité des actes des collectivités locales ;
  23. Affaires diverses.

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