Cornimont – Quinze dossiers au conseil municipal du 1er juillet 2022

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle de polyactivité (la mairie étant en travaux) le vendredi 1er juillet 2022 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 13 mai 2022 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3- Position sur un arrêté préfectoral de signalement délimitant la zone de présence d’un risque de mérule

BUDGETS – FINANCES

4- Rapport annuel de l’eau – exercice 2021

5- Budget annexe de l’eau : tarifs 2022

RESSOURCES HUMAINES

6- Création de 6 postes en contrat d’engagement éducatif (CEE) – vacances estivales

7- Création d’un poste d’animatrice/animateur à temps complet

8- Création de 5 postes de saisonniers – vacances estivales

9- Modification d’un poste d’adjoint administratif – passage de 28h à 35h /sem

10- Indemnités pour frais de déplacement – maj des indemnités kilométriques

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

11- Cantine scolaire 2021-22 – convention d’accueil au sein du collège Hubert Curien

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

12- Marché de réhabilitation de la salle des fêtes – pénalités de retard

13- Groupement de commandes – plaquettes forestières

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

14- Achat parcelle AD470

15- Vente parcelle AR423 au lotissement du Plein Soleil

INTERCOMMUNALITE – néant

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.

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