Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire jeudi 29 septembre 2022 à 20 heures Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR :

■ Décisions prises par M. le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT 

■ Débat sur la politique générale de la commune en application de l’article L.2121-19 du CGCT 

■ Budget communal : souscription d’un contrat de prêt pour les travaux de réfection et d’aménagement de la rue de l’Eglise (VC n°35) 

■ Présence de mérule au Saint-Mont- sollicitation de subventions en vue du traitement et de la rénovation

■ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les amis de la ruralité » 

■ Rapports sur le prix et la qualité du service (eau potable- assainissement collectif) pour l’année 2021 

■ Acquisition de terrains auprès de la SCI de la Haute Rive et de M. Claude AUBERT en vue de l’implantation d’un dégrilleur 

■ Modification des horaires d’ extinction nocturne de l’éclairage public sur le territoire de la commune 

■ Transfert au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges de la compétence optionnelle « infrastructures de recharge pour véhicules électriques » (IRVE) 

■ Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) — consultation sur le projet de périmètre à l’échelle du Pays de Remiremont et de ses Vallées 

■ Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent en contrat PEC — avenant au contrat 

■ Engagement dans le dispositif « service civique » et demande d’agrément 

■ Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la Convention Territoriale Globale 

■ Conventions d’occupation de la salle polyvalente avec les communes de Cleurie, La Forge et Le Syndicat 

■ Motion de soutien à la resolution de l’Association des Maires Ruraux de France « la ruralité et la commune sont une chance pour restaurer la confiance et libérer l’énergie des territoires »

■ Informations et questions orales.