CCHV – 18 dossiers au conseil communautaire du 19 octobre 2022 à Cornimont

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu mercredi 19 octobre 2022, à 20 heures 00 à la salle des fêtes, Cornimont.

L’EXPOSE DES AFFAIRES.

1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2022.

2- DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS.

3- REGLEMENT DE FORMATION.

4- REGLEMENT BADGEUSE.

5- CYCLE DE TRAVAIL.

6- DISPOSITIF DE SIGNALEMENT.

7- CREATION D’UN CDD A LA PISCINE DE VAGNEY.

8- SIGNATURE D’UN PRET.

9- SIGNATURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE.

10- CREANCES ETEINTES.

11- APPROBATION DEFINITIVE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL.

12- POURSUITE DE L’ELABORATION DU PLU DE LE SYNDICAT.

13- APPROBATION DE LA REVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU DE LA COMMUNE DE LE SYNDICAT.

14- PLU DE LE SYNDICAT : DECLARATION PREALABLE POUR L’EDIFICATION DE CLOTURES.

15- COMMUNE DE LE SYNDICAT : INSTAURATION DU DROIT DE PREEMTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE.

16- POURSUITE DE L’ELABORATION DU PLU DE SAPOIS.

17- PISCINE DE LA BRESSE – CONVENTION AVEC LE CAMPING LE HAUT DES BLUCHES POUR DES ENTREES PISCINE DURANT LA SAISON ESTIVALE.

18- PISCINE DE LA BRESSE – CONVENTION AVEC L’OTC POUR LE REMBOURSEMENT DES PACKS HIVER.

19- DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION LES AMIS DE PFORZHEIM.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.