Le conseil municipal se réunira le lundi 21 novembre 2022 à 20 heures 30.

Ordre du jour.

N° d’ordre	Objet	Domaine	Code matière	N° de délibération
01	Approbation du compte rendu de la séance du 10 octobre 2022.	–	–	–
02	Approbation de l’ordre du jour.	–	–	–
03	Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.	Institutions et vie politique	5.4	–
04	Renouvellement de concession de passage d’une canalisation d’eau potable en forêt communale de Cleurie au profit de la commune de Saint-Amé.	Domaine et patrimoine	3.3.2	069-2022
05	Convention pluriannuelle d’occupation de la salle polyvalente de Saint-Amé.	Institution et vie politique, intercommunalité	5.7.7	070-2022
06	Travaux Chemin du Pré Vixot : avenant n° 1 fixant le montant des travaux supplémentaires.	Commande publique Avenants	1.1.2	071-2022
07	Travaux d’alimentation en eau potable 1ère tranche – Amélioration du rendement et de la qualité de l’eau – Renouvellement des réseaux fuyards. – Marché de travaux.	Commande publique Marchés publics	1.1.1.2.2	072-2022
08	Travaux d’Alimentation en eau Potable – 1ère tranche du programme de travaux : Amélioration du rendement et de la qualité de l’eau – Reconversion et réhabilitation de l’unité de traitement et de stockage. – Approbation du dossier projet (PRO) – Mise en concurrence – Financement	Commande publique	1.1.1.2.2	073-2022
09	Prêt relais pour le financement de travaux.	Finances locales	7.3.1	074-2022
10	Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable exercice 2021.	Autres domaines de compétence des communes	9.1.3	075-2022
11	Compte rendu du Conseil d’école du 18 octobre 2022	Enseignement	8.1.3	–
12	Rapport des commissions.	Autres domaines de compétences des communes	9	–
13	Le point sur l’intercommunalité.	Institutions et vie politique Intercommunalité	5.7.7	–
14	Questions et informations diverses.	–	–	–