Le conseil municipal se réunira lundi 12 décembre 2022 à 20 heures 30.

ORDRE du JOUR.

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Finances – Travaux d’accessibilité dans les établissements recevant du public Modifications de la planification des sites par tranche (Rapport de Madame Joceline PORTé, Adjointe).

3. Travaux et urbanisme – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2022 – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTé, Adjointe).

4. Finances – Soutien aux initiatives éco-citoyennes – Versement d’une subvention d’équipement pour l’achat d’un récupérateur d’eau (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

5. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2023 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

6. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2023 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

7. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Travaux et urbanisme – Délégation de signature – Décisions des autorisations d’urbanisme déposées par le Maire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Personnel territorial – Tableau des emplois permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

10. Personnel territorial – Tableau des emplois non permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) – Demandes d’adhésion à la compétence obligatoire ‘Contrôle’, à la compétence à la Carte n°1 ‘réhabilitation’, à la compétence à la carte n°2 ‘Entretien’ et demande de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Personnel territorial – Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs et des agents de coordination (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

13. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

14. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2023 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

15. Institution et vie politique – Réseau de Chaleur Urbain – Élection de la Commission d’Ouverture des Plis (COP) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

16. Patrimoine Communal – Régularisation d’un chemin rural par échange foncier – Le Haut du Rang (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

17. Patrimoine Communal – Cession de la parcelle cadastrée AD n° 258 – Paltrée (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

18. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 20 Place Henri Utard (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

19. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour le renforcement du réseau aérien BT « Tour Carrée » (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

20. Finances – Établissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire 2022/2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

21. Finances – Mise en place d’un système de contrôle d’accès sur certains bâtiments municipaux – Modalités (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

22. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

23. Finances – Taxe d’aménagement – Répartition pour 2022 et 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

24. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

25. Finances – Budget de l’exercice 2022 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.4 – Service de l’Eau – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

26. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2022 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

27. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022 – Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

28. Finances – Budget – Demandes de subventions 2023 D.E.T.R – D.S.I.L – F.I.P.D – Région (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

29. Finances – Musées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement de l’éclairage de la salle d’exposition permanente au Musée Charles de Bruyères – Année 2023 (Rapport de Madame Anne-Marie
DULUCQ, Adjointe).

30. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’une œuvre – Demande de subvention auprès de la DRAC – Année 2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

31. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’une œuvre – Demande de subvention FRAM – Année 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

32. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

33. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

34. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

35. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

36. Finances – Animations – Tarifs 2023 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

37. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

38. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

39. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

40. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

41. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête patronale – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

42. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2022-2023 – Modificatif (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).

43. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

44. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.