Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes-Vosges aura lieu mercredi 14 décembre 2022 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
EXPOSE DES AFFAIRES.
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 NOVEMBRE 2022
2- DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3- MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
4- DON DE JOUR DE REPOS
5- MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES
6- JOURS DE SUJETIONS
7- CREATION DE POSTES
8- SERVICE TRANSPORT – AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU CHAUFFEUR
9- FIXATION DES TARIFS POUR LE TRANSPORT LOCAL DE PERSONNES
10- VOTE DES TARIFS DE L’EAU
11- VOTE DES TARIFS DE L’ASSAINISSEMENT
12- CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES PARTIELLEMENT AFFECTES A L’EXERCICE DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT
13- EAU-ASSAINISSEMENT : CREATION D’UNE COMMISSION « TRAVAUX »
14- CREATION DU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT (SMMA) : CONVENTION DE REVERSEMENT
15- CREATION DU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT (SMMA) : TRANSFERT DES BIENS ET EMPRUNTS
16- AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES CREDITS EN DEBUT D’EXERCICE BUDGET ANNEXE EAU
ET BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
17- LIGNE DE TRESORERIE BUDGETS ANNEXES EAU-ASSAINISSEMENT
18- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION ET D’UNE SUBVENTION AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
19- APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES
20- CONVENTION CADRE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST
21- POURSUITE DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA BRESSE
22- SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES – VALIDATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021
23- PISCINE LA BRESSE – CONVENTION AVEC LN ANIM
24- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
25- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
