Le conseil municipal se réunira jeudi 16 mars 2023 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

1. Opportunité de transfert de la compétence en matière « de plan local d’urbanisme, de document d’urbanisme en tenant lieu, et de carte communale » à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales ;
2. Adhésions et retrait au Syndicat Départemental d’Assainissement Collectif des Vosges (SDANC) ;
3. Syndicat Départemental d’Assainissement Collectif des Vosges (SDANC) – Demandes d’adhésion aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » ;
4. Acquisition sur Monsieur Hubert GERARD des parcelles cadastrées A927 (4 600 m2 au lieudit le Petit Pré des Royes) et B341 (1 473 m2 au lieudit Le Cenzé) et soumission au régime forestier de la première ;
5. Acquisition sur Monsieur Paul BALLAND de la parcelle cadastrée D2054 sise au lieudit « Lalaunouse » d’une surface de 6 925 m2 et soumission au régime forestier ;
6. Gestion des terrains à vocation agricole de la réserve foncière du plateau de Sainte-Anne – Mise en en place de concessions temporaires au sens de l’article L221-2 du Code de l’Urbanisme ;
7. Renouvellement d’une concession de passage sur chemin forestier au profit de la Société HIVORY (SFR) ;
8. Gestion de l’étang de Huchère et ses abords – Renouvellement des conventions existantes ;
9. Création d’une zone de quiétude en forêt communale au lieudit « la Malpierre » ;
10. Cession de la parcelle communale cadastrée D2001 sise à Pusieux et d’une surface de 590 m2 au profit de Monsieur et Madame ROGER ;
11. Acquisition sur L’indivision COLOMBAIN de 10 m2 pris sur la parcelle cadastrée D744p sise au lieudit « Bois Laurent » en vue de les intégrer au domaine public ;
12. Adhésion au dispositif « Commune Nature » ;
13. Modalités de gestion du rucher communal et ses accessoires – Adoption d’une convention-type de mise à disposition à une association ;
14. Renouvellement de la station d’épuration communale – Avenant n°2 ;
15. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue des Myrtilles – Modification ;
16. Enfouissement des réseaux secs – RD466 Faubourg de REMIREMONT ;
17. Enfouissement des réseaux électriques BTA et HTA – Route de Sainte-Anne – Modification ;
18. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique 18/35ème au 1er avril 2023 ;
19. Création d’un poste d’Adjoint Technique 28/35ème au sein des services périscolaires au 1er avril 2023 ;
20. Débats d’orientation budgétaire 2023 ;
    Questions diverses.