CPPVM – 19 dossiers au conseil communautaire du 11 avril 2023

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 11 avril 2023 à Saint-Amé en salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR.

29. Comptes de gestion 2022

30. Comptes administratifs 2022

31. Affectation des résultats 2022.

32. Contributions directes locales – fixation des taux 2023.

33. GEMAPI – fixation du produit attendu pour 2023.

34. Taxe ordures ménagères pour 2023.

35. Autorisation de programme et crédits de paiement AP/CP – Réhabilitation de la piscine du Val d’Ajol.

36. Subvention 2023– office de tourisme communautaire (OTC).

37. Contributions syndicales 2023.

38. Budgets primitifs 2023.

39. Association des Maires Ruraux – soutien.

40. Petit train touristique – participation financière.

41. Modification des représentants dans les commissions.

42. Tableau des effectifs – création de poste.

43. Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Animateurs.trices Relais Petite Enfance / RPE.

44. Aménagement de la Traversée du Fossard : Approbation du projet suite à l’appel d’offre ouvert N°09.2022 et demande de subvention FEADER.

45. Stade VTT – approbation du plan de financement.

46. Instruments de musique – demande de subvention au Conseil départemental des Vosges

47. Concours 2023 – Boutique.