Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges se réunira mercredi 19 juin 2023 à 20 heures 30 au Ménil.

Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif.

INTERCOMMUNALITE – (5.7.7).

 DEL.01/ 2023 – désignation des représentants aux différents syndicats, institutions et / ou
commissions communautaires – suite à l’installation du conseil municipal de le Thillot.

 DEL.02/ 2023. – Délégations accordées au Président par le Conseil Communautaire – modification point n° 10 : ligne de trésorerie.

 DEL.03/ 2023. – Collecte des ordures ménagères résiduelles – modification d’organisation.

 DEL.04/ 2023. – Nouveau réseau de proximité des finances publiques – organisation prestation DDFIP sur le territoire de la CC-BHV – convention.

FINANCE LOCALES (7.10).

 DEL.05/ 2023. – Budget principal –Programme investissements 2023.

 DEL.06/ 2023. – Budget annexe déchets – Programme investissements 2023.

 DEL.07/ 2023. – Budget annexe ZEC – Emprunt financement travaux de toiture.

 DEL.08/ 2023. – Budget déchets –Décision modificative n°1.

 DEL.09/ 2023. – Budget piscines – Tarification modifications.

 DEL.10/ 2023. – Taxe de séjour – Définition des catégories – tarification – règles exonérations.

COMMANDE PUBLIQUE – (1.4.5, 1.4.4).

 DEL.11/ 2023 – Schéma Directeur d’Assainissement – nouvelle convention de groupement de
commande.

FONCTION PUBLIQUE – (4.1.1, 4.2).

 DEL.12 / 2023 – Ressources Humaines – poste permanent ouverture aux contractuelles.

DOMAINE ET PATRIMOINE– (3.2).

 DEL.13/ 2023 – vente site industriel – 22 Rue d’Alsace Ferdrupt.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.