Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur, le vendredi 22 septembre 2023 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 23 juin 2023 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Motion de la Région Grand Est en faveur de la réouverture de la ligne ferroviaire Lorraine / sud de la France
4- Mise à jour de la délégation du Conseil Municipal au Maire
BUDGETS – FINANCES
5- Subvention ECSP « manifestation tour de France »
6- Subvention nouvelle association « Terzel Musik »
7- Subvention exceptionnelle – club échiquier Hautes Vosges
8- Admissions en non-valeur et créances éteintes
9- Mise à jour tarif photocopies
10- Création du forfait location « assiettes + couverts »
11- Exonération partielle des tarifs « droits de place » pour les forains
12- Demande de subvention – « acquisition Chaume du Grand Ventron »
13- Décision modificative n°2 – Budget communal
RESSOURCES HUMAINES
14- Création de 4 contrats d’engagement éducatif pour le centre de loisirs – Toussaint + Noël
15- Mise en place de tickets restaurant
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
16- Mise à jour du règlement péri- et extrascolaire
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
17- Protocole résiliation – bureau de Poste rue de la 3 ème DIA
18- Groupement de commandes – sel de déneigement
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
19- Cession des parcelles AR 491 et AR 493 – 211 m² – lieu-dit « Pré de l’Etang »
20- Cession de la parcelle AI807 – 533m² – Chemin des Vanres
21- Cession des parcelles AR486, 488 et 489 – 1834 m² – Chemin des Champs Courbés
INTERCOMMUNALITE
22- Rapport annuel d’activités 2022 – SDEV
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES.
