Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur, le vendredi 22 septembre 2023 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 23 juin 2023 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3- Motion de la Région Grand Est en faveur de la réouverture de la ligne ferroviaire Lorraine / sud de la France

4- Mise à jour de la délégation du Conseil Municipal au Maire

BUDGETS – FINANCES

5- Subvention ECSP “manifestation tour de France”

6- Subvention nouvelle association “Terzel Musik”

7- Subvention exceptionnelle – club échiquier Hautes Vosges

8- Admissions en non-valeur et créances éteintes

9- Mise à jour tarif photocopies

10- Création du forfait location “assiettes + couverts”

11- Exonération partielle des tarifs “droits de place” pour les forains

12- Demande de subvention – “acquisition Chaume du Grand Ventron”

13- Décision modificative n°2 – Budget communal

RESSOURCES HUMAINES

14- Création de 4 contrats d’engagement éducatif pour le centre de loisirs – Toussaint + Noël

15- Mise en place de tickets restaurant

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

16- Mise à jour du règlement péri- et extrascolaire

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

17- Protocole résiliation – bureau de Poste rue de la 3 ème DIA

18- Groupement de commandes – sel de déneigement

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

19- Cession des parcelles AR 491 et AR 493 – 211 m² – lieu-dit “Pré de l’Etang”

20- Cession de la parcelle AI807 – 533m² – Chemin des Vanres

21- Cession des parcelles AR486, 488 et 489 – 1834 m² – Chemin des Champs Courbés

INTERCOMMUNALITE

22- Rapport annuel d’activités 2022 – SDEV

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.