Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 septembre 2023 à 18 heures 00 à l’Espace Culturel de Dommartin-lès-Remiremont.

ORDRE DU JOUR

73. Prescription du PLUi-HM.

74. Prescription du règlement local de publicité intercommunal.

75. Prescription de la révision des sites patrimoniaux remarquables de Remiremont d’une part et de Plombières-les-Bains / le Val d’Ajol d’autre part.

76. Désignation des membres du comité de programmation – LEADER.

77. Désignation du référent déontologue des élus locaux.

78. Marché de maîtrise d’œuvre – piscine intercommunale du Val d’Ajol.

79. Commission locale d’évaluation des charges transférées -rapport.

80. Attribution de compensation 2023- mode dérogatoire – transfert de compétence documents d’urbanisme.

81. Fixation des attributions de compensation provisoires 2024.

82. Décision modificative n° 2 – budget général.

83. Transfert de biens – PLU.

84. Bâtiment relais : Solde de l’assujettissement à la TVA.

85. Versement de la participation de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales pour la labellisation du parcours de pêche de la Combeauté au Val d’Ajol.

86. Contrat de prêt à usage portant sur la mise à disposition du parc de vélos propriété de la CCPVM.

87. Orchestre à l’école 2023-2025 – école Jules Ferry de Remiremont.

88. Contrat territorial à l’éducation artistique et culturelle (CTEAC) et contrat territoire lecture (CTL).

89. Réseau des médiathèques intercommunales le Cercle.

90. Convention Initiative Hautes Vosges : Signature d’un avenant.

91. Modification règlement de la crèche d’Eloyes.

92. SICOVAD – adhésion de la 2C2R.

93. Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration.

94. Signature des conventions partenariales entre la Communauté de Commune de la Porte des Vosges Méridionales et ses partenaires dans le cadre de la démarche d’amélioration de l’habitat.

95. Avenant convention de mise à disposition agent – médiathèque site d’Eloyes.

96. Création d’un emploi non permanent en lien avec le PLUi-HM, à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – siège CCPVM.

97. Recrutement de trois agents contractuels sur emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) d’accueil et surveillant(e)s de baignade / Piscine.

98. Tableau des effectifs – création de postes et modification du tableau.

99. Mise à jour du règlement intérieur du personnel communautaire.