Le conseil communautaire se réunira mercredi 27 septembre 2023 à 20 heures 30 à la salle des fêtes de Ramonchamp.

ORDRE DU JOUR.

INTERCOMMUNALITE – (5.7.7).

 DEL.01/ 2023 – Grand Site de France en projet. Massif du ballon d’Alsace. Charte de partenariat 2023-2026.

 DEL.02/ 2023 – PETR Groupe d’Action Local (GAL) du programme LEADER – désignations de membres.

 DEL.03/ 2023 – SPL XDEMAT renouvellement convention intégrée.

FONCTION PUBLIQUE – (4.1.1, 4.2).

 DEL.04/ 2023 – Ressources Humaines : modification du tableau d’emplois des effectifs.

 DEL.05/ 2023 – CDG88 – convention d’utilisation des prestations du service pôle Carrières et
Instance Paritaires.

FINANCE LOCALES (7.10).

 DEL.06/ 2023 – Décisions modificatives budgétaires : budgets annexes piscines.

 DEL.07/ 2023 – Décisions modificatives budgétaires : budgets annexes ZEC.

 DEL.08/ 2023 – Déchets : facturation – demande de dégrèvement.

 DEL.09/ 2023 – Déchets : facturation dépôts sauvages de déchets – et dépôts illicites en
déchetteries.

 DEL.10/2023 – Déchets : adaptation des choix d’investissements.

 DEL.11/2023 – Ressource Humaines : convention de mise à disposition de personnel.

Questions et Informations diverses.