Le conseil municipal se réunira jeudi 19 octobre 2023 à 20 heures 00 en mairie.

– Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2023

01 – Mise en place d’un système centralisé de vidéoprotection – Approbation du projet et plan de financement.

02 – Création d’un Pumptrack et d’un espace Mobi’ludique – Approbation du projet et plan de financement – Modification.

03 – Approbation du rapport établi par la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) le 12 septembre 2023.

04 – Désignation du référent déontologue des élus locaux.

05 – Avenant à la convention avec le SDIS des Vosges visant à clarifier les règles de mise à disposition des personnels communaux sapeurs-pompiers volontaires.

06 – Décision modificative de crédits n°2 sur le Budget Annexe « Eau potable ».

07 – Décision modificative de crédits n°1 sur le Budget Annexe « Chaufferie Bois ».

08 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028 et approbation de la convention de gestion confiée au Centre de Gestion de la fonction publique des Vosges.

09 – Participation financière à extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Route de Hautmantarde – Modification.

10 – Acquisition d’une parcelle boisée cadastrée D2047 sur les Consorts BALLAND d’une surface de 3 431 m² sise au lieudit LALAUNOUSSE et soumission au régime forestier.

11 – Dénomination et classement au domaine public de voiries diverses.

12 – Constitution d’un groupement de commandes avec le Conseil Départemental des Vosges dans le cadre du projet de création d’un giratoire à Moulin .

Questions diverses.