Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 16 novembre 2023 à 20 heures 30 en salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Commande publique – Conventions de mandat (1-3) :

N° 01 – Renouvellement du contrat groupe d’assurance des risques statutaires : mandat au Centre de Gestion des Vosges

Domaine et patrimoine Locations (3-3) A une autre entité (3-3-2) :

N° 02 — Mise à disposition à titre onéreux d’une salle communale

N° 03 — Souscription d’une convention d’occupation de terrains communaux

Institutions et Vie Politique — Fonctionnement des Assemblées (5-2) :

N° 04 — Organisation des indemnités de fonctions des Adjoints

Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) : 

N° 05 — Décision modificative n° 01 au Budget Commune

Domaines de compétences par thème — Enseignement (8-1) :

N° 06 — Organisation du temps scolaire

Domaine de compétences par thèmes — Environnement (8-8) — Autres (8-8-4) :

N° 07 — Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2024 et de leur désignation au titre de cet exercice

N° 08 — Destination des coupes et de produits accidentels de l’exercice 2024

Autres domaines de compétences — Autres domaines de competences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) :

N° 09 — Navette des neiges : organisation 2023/2029

N° 10 — (Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2024

N° 11 — Demandes d’adhésions de Collectivités au Syndicat Mixte Départemental pour l’informatisation communale

N° 12 — Demandes d’adhésion de Collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif Pour la compétence à la carte n° 1 « Réhabilitation »

Autres domaines de compétences — Voeux et motions (9-4) :

N° 13 — Motion de soutien à la Commune de Saint-Maurice-sur-Moselle concernant les Sites du Rouge Gazon et des Neufs Bois.

Questions et informations diverses.