Jeudi 07 décembre 2023, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en l’hôtel de ville selon l’ordre du jour ci-dessous.
Approbation du procès-verbal du 19 octobre 2023.
Approbation de L’ordre du jour de la présente réunion.
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 — FINANCES LOCALES — PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL — RÉHABILITATION DE L’ANCIENNE ECOLE DU FOSSARD
3 — FINANCES LOCALES — ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
4 — FINANCES LOCALES – RECENSEMENT DE LA POPULATION – RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
5 — FINANCES LOCALES — STRUCTURES PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE — TARIFS MODULES
6 — FINANCES LOCALES — CONCERT DE GOSPEL – FIXATION DES TARIFS
7 — SIGNATURE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 1000 DOJOS
8 – ENSEIGNEMENT — COMITE CONSULTATIF DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES — CONSEILS D’ÉCOLES — MEMBRES ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
9 — RESSOURCES HUMAINES — CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
10 — RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
11 — OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2024
12 — SMIC – ADHÉSIONS
13 — SDANC – ADHESIONS
14 — MOTION — SOUTIEN A LA COMMUNE DE SAINT MAURICE SUR MOSELLE CONCERNANT LES SITES DU ROUGE GAZON ET DES NEUFS BOIS.
