Le prochain conseil communautaire se réunira le mercredi 13 décembre 2023 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 NOVEMBRE 2023
- DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
- CRÉDITS D’INVESTISSEMENTS POURVUS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
- CRÉANCES ÉTEINTES
- DÉCISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL
- RAPPORT SUR L’ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES
- REDEVANCE INCITATIVE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
- PISCINE LA BRESSE – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
- REMBOURSEMENT DES AIDES DU FIPH
- ATTRIBUTION DE L’ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE CUVES DE RÉCUPÉRATION D’EAU DE PLUIE HORS SOL
- TARIFS ET CONDITIONS DE VENTE RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE
- DISPOSITIF SARE : AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES, DES BALLONS DES HAUTES VOSGES ET DE LA PORTE DES VOSGES MÉRIDIONALES
- SOUTIEN À LA CANDIDATURE « PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL » DU PETR DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLÉES
- AVIS SUR LA COMPOSITION DE LA « CONFÉERENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS »
- CONVERSION DE FLOTTES DE VÉHICULES À FAIBLE ÉMISION : LANCEMENT DUNE ÉTUDE TERRITORIALE À L’ÉCHELLE DU PAYS
- ACHAT BENNE OM
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ABRI RELATIVE À LA ZONE DE RÉEMPLOI EN DÉCHÈTERIE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE EN VUE DE LA RÉCUPÉRATION D’OBJETS RÉEMPLOYABLES ET
RÉPARABLES - FIXATION DES TARIFS DE VENTE DES VERROUS, CLÉS ET BACS ROULANTS
- RÈGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE
- RÈGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRÉLÈVEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE
- TARIFS 2024 DE LA REDEVANCE INCITATIVE
- CINÉMA DE VAGNEY – ATTRIBUTION LOT CHARPENTE
- MODIFICATION DES TARIFS POUR L’ANNÉE 2024 – STRUCTURES AQUATIQUES
- CONTRIBUTION 2023 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
- CHALET DE LA PÊCHE TARIFS 2024
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
