Réunion du conseil municipal du 25 janvier 2024 à 20 heures 00 – en salle du Conseil.
LISTE DES DELIBERATIONS
01-2024 : Approbation procès-verbal du 16 novembre 2023
02-2024 : Compte rendu des décisions prises par le Maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été confiées
03-2024 : Octroi d’une subvention – Comité de Foire et d’Animation
04-2024 : Versement d’un acompte sur la subvention qui sera allouée au CCAS
05-2024 : RH : Approbation du tableau des effectifs au 1er janvier
06-2024 : Commission Communale d’Aménagement Foncier
07-2024 : SPL XDEMAT : autorisation de renouveler la convention des prestations intégrées pour l’utilisation des outils de dématérialisation
08-2024 : CCPVM : Rapport d’activité 2022
09-2024 : Autorisation d’engager les dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes & cérémonies » 10-2024 : Prise en charge des frais de déplacement et de séjour des élus
11-2024 : Adoption du règlement intérieur
12-2024 : Décision budgétaire : mise en œuvre de la M57 au 1er janvier 2024 : adoption du Règlement Budgétaire Financier (RBF)
13-2024 : Ressources humaines : Prime au Pouvoir d’Achat
14-2024 : Décision financière : Toilettage délibération du 27 juillet 1988 portant sur les bons d’épargne délivrés en faveur des nouveaux nés
15-2024 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
16-2024 : Adoption du règlement général de location des salles (Foyer rural, Courupt et Salle culturelle et de spectacles….)
17-2024 : Ressources humaines : modification du tableau des effectifs
18-2024 : SRAV : autorisation de signer la convention avec la CCPVM
19-2024 : Camping « A L’OREE DES BOIS » : avenant à la convention d’AOT signée
20-2024 : Parcelles boisées : acquisitions de parcelles lieudit La COTE SECHE, COTE D’AGNAL
21-2024 : SDEV – Valorisation des dossiers de CEE – autorisation de signer la convention de groupement
22-2024 : SDF – Demande de subventions fonds verts
23-2024 : Recensement INSEE 2024 -agents recenseurs
24-2023 : Autorisation d’engager, liquider & mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du BP 2024 pour le budget principal
25-2023 : Demande de subvention FONDS VERT- Renouvèlement de l’éclairage urbain
26-2024 : Délégation de pouvoirs au Maire : modification de la délibération
27-2024 : Gratification communale exceptionnelle au profit des bacheliers ajolais avec mention TB et Bien.
