Le conseil municipal se réunira lundi 5 février 2024 à 20 heures 00 en mairie.

Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e) 

⇒ Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 décembre 2023 

ORDRE DU JOUR : 

I. Commande publique 

1 – MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L’ILE AUX ENFANTS 

2 – ANNULATION DE LA DELIBERATION 3C/VII/2023 DU 11/12/2023 PROLONGATION DU CONTRAT D’ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS (DAB) SOUSCRIPTION D’UN NOUVEAU CONTRAT AUPRES DE GROUPAMA POUR UN AN 

3 – ADHESION A LA MISSION COMPLEMENTAIRE DU CENTRE DE GESTION POUR LES DOSSIERS DE RETRAITE 

V Institution et vie Politique 

4 – APPROBATION DE L’INVENTAIRE DES ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE (ABC) 

VII Finances Locales 

5- MEDIATHEQUE INSCRIPTION DE CREDITS BUDGETAIRES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET GENERAL 

6- OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES ET CREATIONS D’OPERATIONS EN INVESTISSEMENT POUR L’EXTENSION DU MUSEE DES HAUTES-MYNES, LA REALISATION D’UN MUR SUR LE SITE DES MINES, L’AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE SALLE DES FETES ET AMENAGEMENT DU 21 CHARLES DE GAULLE 

7- SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL « LE CABINET DU BARBIER >> 

8 – TARIF DE CESSION DE LA MINI-PELLE ET REMORQUE AU GARAGE PARUTTO 

9 – TARIF DE CESSION DU RENAULT MASTER FOURGON A BUSSANG POIDS LOURDS 

10 – TARIF DE CESSION D’UN REFRIGERATEUR A L’UNION MUSICALE DU THILLOT 

11 – INSTAURATION D’UN TARIF (COEFFICIENT) SUR DEVIS DE REMBOURSEMENTS DE FOURNITURE D’EQUIPEMENTS SUITE A DES SINISTRES 

12 – AJOUTS ET MODIFICATIONS DE TARIFS AU MUSEE DES HAUTES-MYNES ET ACTUALISATION DE TARIFS EXISTANTS TOUT AU LONG DE L’ANNEE PAR LE DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE DES HAUTES MYNES 

13 – VENTE DE METAUX A LA SARL PERRIN 

14 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ECOLE DE MUSIQUE 

VIII. Domaines de compétences par thèmes 

15- CREATION D’UN PUITS AU PREY EN REMPLACEMENT DE L’ANCIEN – COMBLEMENT DE L’ANCIEN DEMANDE DE SUBVENTIONS

IX. Autres domaines et compétences 

16- MOTION DU CONSTAT DE LA DELIQUESCENCE DES SERVICES DE SANTE 

17 – MOTION SUR LE PROJET DE PASSAGE DE 3 A 2 ZONES DES VACANCES SCOLAIRES 

Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.