Le conseil municipal se réunira jeudi 15 février 2024 à 18 heures 30.

L’ordre du jour sera le suivant :

Délégations

00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023

01 – Opportunité d’un transfert anticipé au 1er janvier 2025 des compétences en matière d’eau et d’assainissement au profit de la CCPVM

02 – Sécurisation des circuits VTT du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays d’Epinal, Cœur des Vosges passant à SAINT-Nabord

03 – Convention d’adhésion à la prestation de service du Pôle carrière – instances partiaires du CDG88

04 – Échange de terrains sans soulte avec Madame HOCQUAUX Françoise au lieudit « Au-dessus de Noirgueux »

05 – Soumission au régime forestier en tant qu’ilot de sénescence de parcelles forestières communales sises au lieudit « Le Bouchot » – Modification

06 – Autorisation de passage (piétons, véhicules et réseaux) et de tréfonds sur parcelle communale au profit de la Société TERRA INVEST

07 – Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Complément

08 – Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2024 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 – Complément