La rédaction

Bussang – 17 dossiers au conseil municipal du jeudi 29 février 2024

La prochaine réunion de Conseil Municipal se déroulera jeudi 29 février 2024 à 20 heures 00 à la salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  2. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Prise en charge de frais de formation d’un agent communal – permis CE ;
  3. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Création d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe à temps non complet (29h hebdomadaires) ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;
  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Compte financier unique 2023 ;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Budget annexe de l’eau – Durée d’amortissement ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Budget communal – Durée d’amortissement ;
  9. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2024 au service départemental d’incendie et de secours ;
  10. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2024 au Syndicat Mixte pour l’Information Communale dans le département des Vosges ;
  11. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – SDEV – Renforcement des réseaux BT issu du poste Les Corodies ;
  12. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4 – programme de travaux ONF 2024 ;
  13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables – délibération de principe ;
  14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Vœux et motions (9.4) – Déliquescence des services de santé ;
  15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Vœux et motions (9.4) – projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires ;
  16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Vœux et motions (9.4) – maintien des services de l’hôpital et de la maternité de Remiremont ;
  17. Affaires diverses.