CCBHV – Six dossiers au conseil communautaire du lundi 04 mars 2024

Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 04 mars 2024 à 20 heures 30 à Fresse-sur-Moselle.

Compte rendu d’usage des délégations
FINANCES LOCALES
 DEL.01/2024 – Débat d’Orientation Budgétaire
FONCTION PUBLIQUE
ï‚· DEL.02/ 2024 – Lutte contre le harcèlement et les violences – dispositif de signalement du CDG 88 – adhésion
MARCHE PUBLIC
 DEL.03/ 2024 – Marché public pour la réalisation d’un Schéma Directeur de l’Assainissement
INTERCOMMUNALITE
ï‚· DEL.04/ 2024 -PETR – Mission locale – désignation d’un représentant suite à démission
 DEL.05/ 2024 –Site industriel 22 Rue d’Alsace à Ferdrupt– avenant pour la prolongation de durée du bail commercial
ï‚· DEL.06/ 2024 – Vente de terrain – parcelle AI 270
Questions et informations diverses.