Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 06 mars 2024 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2024
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. PETR – PARTICIPATION SYNDICALE 2024
4. LIGNE DE TRESORERIE- BUDGET ASSAINISSEMENT
5. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
6. ADHESION ASSOCIATION DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DES VOSGES
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
8. PLAN DE FORMATION 2024
9. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AI N°446 – COMMUNE DE VAGNEY
10. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AH N°565 – COMMUNE DE VAGNEY
11. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AO n°189 – COMMUNE DE VAGNEY
12. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AM n°123p – COMMUNE DE VAGNEY
13. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LES PARCELLES B n°1099 ou 719 et 716p – COMMUNE DE GERBAMONT
14. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE DES JONQUILLES A LA BRESSE
15. FIXATION DU PRIX DE VENTE DES COMPOSTEURS 2024
16. PLAN DE FINANCEMENT FONDS VERT
17. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS AVEC L’ABRI
18. VACANCES SCOLAIRES.