Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse sur Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 7 mars 2024 à 20 heures 30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.

Fonction publique — Régime indemnitaire (4-5) — Délibérations (4-5-1) :

N° 01 — Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : modification.

Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Budgets et comptes (7.1.1) – Comptes de gestion et comptes administratifs (7.1.1.3) :

N° 02 — Approbation des comptes de gestion 2023 – Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune.

N° 03 à 07 — Approbation des comptes administratifs 2023

– Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune.

Finances locales — Divers (7-10) :

N° 08 — Indemnité pour le gardiennage de l’église communale.

Domaines de compétences par thèmes — Environnement (8-8) — Autres (8-8-4):

N° 09 — Programme de travaux en forêt communale 2024.

Autres domaines de compétences — Vœux et motions (9-4) :

N° 10 — Motion ADEMAT Centre Hospitalier de Remiremont.

Questions et informations diverses.