Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 28 mars 2024 à 20 heures 30 en mairie salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) : 

N° 01 Vente de terrains: modification de surface et référence 

N° 02 Vente de terrains: complément parcellaire

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et Comptes (7-1-1) – Budgets Primitifs (7-1-1-1) : 

N° 03 – Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budgets

Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

N° 04 à 08 – Vote des budgets primitifs 2024 – Budgets Assainissement, Forêt, 

Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

Finances locales – Fiscalité (7-2) – Fiscalité directe locale (7-2-1) : 

N° 09 – Vote des taux d’imposition pour 2024 

Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8.8.4) :

N° 10 – Renouvellement du bail de location de la chasse communale 

Questions et informations diverses.