Séance du vendredi 29 mars 2024 à 20 heures 00.
ORDRE du JOUR

1. Finances – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Maintien du « Rhumont » comme quartier prioritaire – Signature. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Motion de soutien au Centre Hospitalier Général de REMIREMONT (Rapport de Monsieur Philippe CLOCHÉ, Adjoint).
5. Institution et vie politique – Motion du Conseil Municipal en soutien à celle proposée par l’AMV concernant les Services de Santé (Rapport de Monsieur Philippe CLOCHÉ, Adjoint).
6. Institution et vie politique – Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires – Motion du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Sénateur).
7. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Patrimoine Communal – Régularisation foncière RD 466 – Commune de Saint-Nabord – Parcelle AK n° 215 « Rang de Veseaux » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
9. Travaux et urbanisme – Résiliation du marché des missions de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de toiture (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
10. Personnel territorial – Plan de formation 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
11. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2024 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
12. Finances – SCOLAIRE : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les modalités de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2023/2024
    (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
13. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
14. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2024 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
15. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Acquisition des parcelles BC n° 93 et n° 94 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
16. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2024
    (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.