La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 08 avril 2024 à 20 heures 00 en mairie.
N° 2024/016 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 26 FEVRIER 2024
N° 2024/017 Finances Locales – Contributions – 07-06
Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation
N° 2024/018 Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS
N° 2024/019 Finances Locales – Fiscalité – 07-02
Fixation des taux de fiscalité locale 2024
N° 2024/020 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Vote du Compte Administratif 2023 – Affectation des Résultats 2023 – Vote du Budget Primitif 2024 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
N° 2024/021 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Vote du Compte Administratif 2023 – Affectation des Résultats 2023 – Vote du Budget Primitif 2024 – Constitution d’une provision semi-budgétaire
N° 2024/022 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Vote du Compte Administratif 2023 – Affectation des Résultats 2023 – Vote du Budget Primitif 2024 -Constitution d’une provision semi-budgétaire
N° 2024/023 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Vote du Compte Administratif 2023 – Affectation des Résultats 2023 – Vote du Budget Primitif 2024 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
N° 2024/024 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Vote du Compte Administratif 2023 – Affectation des Résultats 2023 – Vote du Budget Primitif 2024
N° 2024/025 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lépange Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Vote du Compte Administratif 2023 – Affectation des Résultats 2023 – Vote du Budget Primitif 2024 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement
N° 2024/026 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions
N° 2024/027 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau
N° 2024/028 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement
N° 2024/029 Commande publique – Marchés Publics – 01-01
Travaux de rénovation des vestiaires du stade de football – lot 01 VRD
Autorisation de signature de l’avenant n°01
N° 2024/030 Commande publique – Marchés Publics – 01-01
Travaux de rénovation des vestiaires du stade de football – lot 08 Plomberie Chauffage Ventilation
Autorisation de signature de l’avenant n°02
N° 2024/031 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05 –
Bilan foncier 2023
N° 2024/032 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’un appartement situé dans le bâtiment sis 2 rue Georges Poull
N° 2024/033 Fonction Publique Territoriale– Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Création d’un emploi permanent : Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Territorial
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2024/034 Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes – Vœux et motions
Soutien à l’ADEMAT – Association pour la Défense, le Maintien, l’Amélioration de la Maternité et de l’Hôpital de Remiremont
N° 2024/035 Commande Publique – Autres Contrats – Autres – 01-04-05
Signature d’une convention avec l’Agence Technique Départementale des Vosges pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage – Pont de Longchamp
N°2024/036 Domaine et Patrimoine – Acte de gestion du Domaine Public – 03-05
Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2024
N° 2024/037 Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes – 09 -01-03
Mise en place d’un dispositif d’aide financière pour la formation BAFA
N° 2024/038 Domaines de compétences par thème – enseignement – frais de fonctionnement des écoles – 08-01-02
Répartition des frais scolaires du Regroupement Pédagogique Intercommunal des écoles de Saulx et Ferdrupt
N° 2024/039 Institutions et vie politique – délégations de fonctions –
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
