Le Val-d’Ajol – 16 dossiers au conseil municipal du 04 avril 2024

La prochaine séance du conseil municipal du Val d’Ajol se tiendra le jeudi 4 avril à 20 heures en salle du conseil de la Mairie.

40-2024 : Approbation procès-verbal du 14 mars 2024
41-2024 : Compte rendu des décisions prises par le Maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été confiées
42-2024 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 (Budget Principal, Eau, Assainissement, Maison de Santé).
43-2024 : Budgets primitifs 2024 (Budget Principal, Eau, Assainissement, Maison de Santé).
44-2024 : Vote des Taux d’imposition
45-2024 : Autorisation de signer la convention avec le SOVODEB permettant le dépôt des déchets produits par la Collectivité sur les déchetteries du réseau SOVODEB et mise en place d’une carte de paiement
46-2024 : Remboursement des frais de transports scolaires aux collégiens ajolais : toilettage de la délibération du 12 juillet 2018 n°69/2018
47-2024 : Acquisition de parcelles boisées 156-157-133 & 46 Route de Clairegoutte
48-2024 : Dossier Aide aux travaux de rénovation et accueil de nouveaux ménages
49-2024 : Territoires Numériques Educatifs -école élémentaires privées sous contrat : reversement subvention CD88
50-2024 : Renouvèlement des autorisations/conventions de déversement
51-2024 : Contribution 2024 SIVUIS du Secteur de Remiremont
52-2024 : Travaux de voiries : demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges
53-2024 : Rénovation de l’Eclairage public communal : demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges
54-2024 : Règlement intérieur de l’Assemblée : modification de l’article 15

55-2024 : Parc Naturel régional des Ballons des Vosges : renouvèlement de l’adhésion et cotisation 2024
56-2024 : OPAH -RU : Mis en place d’une prime en faveur du ravalement de façades : délibération rectificative.