La rédaction

Cornimont – CCHV : 56 dossiers au conseil communautaire du mercredi 10 avril 2024

Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 10 avril 2024 à 20 heures 00
à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 MARS 2024
  2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
  3. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
  4. BUDGET ANNEXE « ZAE » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
  5. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
  6. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGÈRES » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
  7. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
  8. BUDGET ANNEXE « EAU » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
  9. BUDGET PRINCIPAL – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  10. BUDGET ANNEXE « ZAE » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  11. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  12. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  13. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  14. BUDGET ANNEXE « EAU » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  15. REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL
  16. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ZAE »
  17. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
  18. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES »
  19. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT »
  20. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « EAU »
  21. VOTE DES TAUX DE TAXE D’HABITATION RESIDENCES SECONDAIRES, TAXE SUR LE FONCIER BATI, TAXE SUR LE FONCIER NON BATI, TAXE FONCIERE DES ENTREPRISES, CFE
  22. VOTE DU PRODUIT ATTENDU DE LA TAXE DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INNONDATIONS POUR L’ANNEE 2024
  23. VOTE DU PV DE TRANSFERT DE BIENS ET D’EMPRUNT DU BP AU BA OM
  24. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES AU BUDGET PRINCIPAL
  25. BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BP 2024
  26. BUDGET ANNEXE « ZAE » : VOTE DU BP 2024
  27. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » : VOTE DU BP 2024
  28. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES AU BUDGET ORDURES MENAGERES
  29. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » : VOTE DU BP 2024
  30. BUDGET ANNEXE « EAU » : VOTE DU BP 2024
  31. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » : VOTE DU BP 2024
  32. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
  33. CHANTIER D’INSERTION- GESTION DES CONTRATS ET DEMANDE DE SUBVENTION
  34. NAVETTE – CONTRAT PEC
  35. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL – PISCINE LA BRESSE
  36. ADHÉSION AU SDANC ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ SYNDICAL DU SDANC
  37. COMPTEURS DE CHANTIER
  38. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRANCE ET FINANCEMENT D’UNE EXTENSION DE RÉSEAU AEP SUR LA COMMUNE DE LA BRESSE
  39. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRANCE ET FINANCEMENT D’UNE EXTENSION DE RÉSEAU D’EAU CHEMIN DU PETIT CHETY À VENTRON
  40. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DE MAILLAGE DU RÉSEAU AEP SUR LA COMMUNE DE LA BRESSE
  41. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DE LA RECONVERSION DE LA STATION DE TRAITEMENT D’EAU DE LA COMMUNE DE VAGNEY
  42. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D’EAU ET SES BRANCHEMENTS SUR LA COMMUNE DE THIÉFOSSE
  43. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU SUR LA COMMUNE DE VENTRON
  44. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DE LA MISE EN PLACE DES SUPERVISIONS ET SECTORISATIONS SUR LES COMMUNES DE VAGNEY, GERBAMONT ET CORNIMONT
  45. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DE MISE EN PLACE D’ÉQUIPEMENT DE SECTORISATION SUR LES COMMUNES DE CORNIMONT ET ROCHESSON
  46. ÉLECTRIFICATION RURALE : EXTENSION DES RÉSEAUX SECS POUR ALIMENTER UN SURPRESSEUR SUR LA COMMUNE DE SAPOIS
  47. CRÉATION DE L’AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL88)
  48. OPÉRATION GROUPÉE N°2 D’ACHAT DE RÉCUPÉRATEUR D’EAU DE PLUIE
  49. ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE SAPOIS : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENTS DURABLES (PADD)
  50. RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA BRESSE : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENTS DURABLES (PADD)
  51. INITIATIVE HAUTES VOSGES – CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA BONIFICATION DES PRÊTS D’HONNEUR
  52. FAM 2024 – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES
  53. MEDIATHEQUES – VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR COMMUN AU RESEAU
  54. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – RESO’NUANCES
  55. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPAGNIE D’ARC DES HAUTES VOSGES
  56. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – LA CABANE DES SOTRES
    INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.