Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 à 18 heures 30 en salle du Conseil Municipal.

1. Avenant n°2 au marché ENGIE-COFELY d’exploitation des installations thermiques de la Commune ;

2. Conventions d’occupation diverses au profit de LOSANGE en vue de déploiement du réseau LoRa ;

3. Admissions en non-valeur et créances éteintes sur divers budgets ;

Budget général :

4. Compte Financier Unique 2023 – Budget général ;

5. Bilan de la politique foncière de la commune pour l’année 2023 ;

6. Affectation du résultat 2023 – Budget général ;

7. Subventions aux associations et organismes divers pour 2024 ;

8. Participation au budget du Centre Communal d’Action Sociale pour 2024 ;

9. Contributions syndicales année 2024 – Modification ;

10. Modification dérogatoire sans lien du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires ;

11. Contributions directes locales – Fixation des taux pour 2024 ;

12. Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2024 ;

Budget annexe service de l’Assainissement :

13. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe de l’assainissement ;

14. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe de l’assainissement ;

15. Service de l’assainissement – Contribution de la commune à l’évacuation des eaux pluviales – Exercice 2024 ;

16. Budget annexe service de l’Assainissement – Approbation du Budget Primitif 2024 ;

Budget annexe service de l’Eau Potable :

17. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe service de l’eau potable ;

18. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe service de l’eau potable ;

19. Budget annexe service de l’Eau Potable – Approbation du Budget Primitif 2024 ;

Budget annexe service de la Forêt :

20. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe service de la forêt ;

21. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe service de la forêt ;

22. Budget annexe service de la Forêt – Approbation du Budget Primitif 2024 ;

Budget annexe service de la Chaufferie bois :

23. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe service de la chaufferie bois ;

24. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe service de la chaufferie bois ;

25. Budget annexe service de la Chaufferie bois – Approbation du Budget Primitif 2024 ;

Budget annexe « Lotissement de Rouveroye » :

26. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe du Lotissement « Lotissement de Rouveroye » ;

27. Affectation du résultat 2023 – Budget annexe du Lotissement « Lotissement de Rouveroye » ;

28. Budget annexe du « Lotissement de Rouveroye » – Approbation du Budget Primitif 2024 ;

Divers budgets :

29. Autorisations d’engagement en fonctionnement – État des lieux et renouvellements ;

30. Budgets primitifs 2024 – Constat de transferts de budgets à budgets ;

Questions diverses.