Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 15 mai 2024 à 20 heures 00
à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2024
- DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
- SPL-XDÉMAT – RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL
- RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023
- BAIL ÉCOLE DE JULIENRUPT
- CLASSIFICATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTS, LOISIRS, CULTURE DU TERRITOIRE INTERCOMMUNAL
- CONTRACTUALISATION 2023-2027 AVEC LE DÉPARTEMENT DES VOSGES – ANNEXE 2024
- MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- CONVENTION DE REVERSEMENT ENTRE LA CCHV ET LE SIA LA BRESSE-CORNIMONT POUR LE RECOUVREMENT DES REDEVANCES ET TAXES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX CHEMIN DES CHAUPROYES, PLANOIS DE LA CHAPELLE À VENTRON
- ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’EXTENSION DU RÉSEAU D’EAU POTABLE DE BASSESUR-LE-RUPT – INTERCONNEXION GERBAMONT
- ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX À LA BRESSE – REMPLACEMENT DE CONDUITE ET ENFOUISSEMENT DU RÉSEAU HTA
- TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE ROCHESSON
- DÉCHETS – CRÉATION DE POSTE SAISONNIERS
- DÉCHETS – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS AVEC L’ABRI
- BILAN D’ACTIVITÉS 2023 DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES ET BUDGET 2024
- AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE – DÉPLAFONNEMENT POUR LE PROJET DE REMPLACEMENT DU TÉLÉSIÈGE DE LA LANDE PORTÉ PAR « LA BRESSE – LABELLEMONTAGNE »
- CONVENTION 2024 AVEC L’AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE « VOSGES&CO »
- INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
- REMPLACEMENT AU COMITÉ DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES
- PISCINES – VALIDATION DES ÉTUDES DE PROGRAMMATION ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS POUR LE RECRUTEMENT DES MAÎTRES D’ŒUVRE PAR PROJET
- TRANSFERT OTC / PISCINE DE LA BRESSE – MODIFICATION DU PV DE TRANSFERT DES BIENS
- MÉDIATHÈQUES – CONVENTION MALLETTE NUMÉRIQUE 2024-2026
- VALIDATION DES MONTANTS PRÉVUS PAR CONVENTION PURIANNUELLE
- SMEM – PARTICIPATION SYNDICALE 2024
- CONVENTIONS 2024 – ÉCOLES DE MUSIQUE DE BASSE-SUR-LE-RUPT ET VAGNEY
- CONVENTION 2024 – HARMONIES
- PISCINES – CARTE ABONNEMENT ANNUEL
- DÉVELOPPEMENT DU LIEU D’ACCUEIL PARENTS-ENFANTS
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
