Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du jeudi 23 mai 2024 à 18 heures 30 en salle du Conseil Municipal.

Délégations.

00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024.

01 – SDANC – Extension du périmètre aux 3 communes Meurthe-et-mosellane de la Communauté d’Agglomération de SAINT-DIÉ

02 – SDANC dans les Vosges – Demande d’adhésion.

03 – SDANC – Adhésion aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien ».

04 – Cession définitive de la maison paroissiale à la SCI « Cabinet dentaire les ravines ».

05 – Décisions modificatives de crédits sur divers budgets.

06 – Assujettissement à la TVA du volet bâtimentaire du projet de Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

07 – Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du taux pour l’exercice 2023.

08 – Concessions de cimetière et tarifs de columbarium – Années 2023 et suivantes – Modification.

09 – Tarifs de location des salles du CSC – Création de tarifs pour l’ancienne médiathèque nouvellement appelée Salle « Vosges ».

10 – Subvention exceptionnelle au profit de l’OMCL dans le cadre du partenariat avec l’association MC Connexion.

11 – Subvention exceptionnelle au profit de Noa DUSSAUSSOIS pour sa participation aux championnats d’Europe et du Monde de twirling.

12 – Répartition des charges de fonctionnement du RASED rattaché aux écoles de SAINT-NABORD pour la période 2023-2024.

13 – Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2024 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence – Modification.

14 – Accueil « Ados – ACM » pour les vacances scolaires d’été 2024 (ouverture, règlement, tarifs).

15 – Création et transformations de postes au sein des sévices périscolaires en vue de la rentrée scolaire 2024-2025.

16 – Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour l’été 2024.

17 – Avenant n°3 au MPGPE associant conception, réalisation, exploitation ou maintenance et gestion des installations d’éclairage public.

18 – Marché de travaux – Aménagement d’un Espace Periscolaire aux Breuchottes – Autorisation au Maire de lancer et conclure le marché.