Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur, le vendredi 24 mai 2024 à 20 heures 00.

PV de la séance du 12 avril 2024 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
BUDGETS – FINANCES
3- Décision modificative n°1 – Budget turbines
4- MAJ du tarif de recharge des bornes électriques
5- MAJ des tarifs péri- et extrascolaires
6- Tarifs nouveaux caveaux 2, 3 places et cavurnes
7- Admission en non-valeur
8- Subventions associatives 2024
9- Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges – projet mur de pans
10- MAJ des comptes et durées d’amortissement suite au passage à la nomenclature M57
11- ONF – Etat d’assiette des coupes 2024
RESSOURCES HUMAINES –
12- Ouverture d’un poste d’adjoint technique à temps complet et fermeture d’un poste d’agent de maîtrise
13- Avancement de grade – ouverture d’un poste de rédacteur principal 1 ère classe (fermeture d’un poste de rédacteur principal de 2 ème classe) et d’un poste d’adjoint administratif principal de 2 ème classe (fermeture d’un poste d’adjoint administratif)
14- Ouverture d’un poste pour Accroissement Temporaire d’Activité – ATA
15- Ouverture de postes de saisonniers pour la période estivale
16- Ouverture de postes de CEE pour l’encadrement du centre de loisirs estival
17- Indemnisation du compte épargne temps
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS –
18- Groupement de commandes – approvisionnement plaquettes forestières
19- Groupement de commandes – fourniture matériaux de voirie
20- EPFGE – Convention de mise à disposition de l’habitation « 14, Place de la Pranzière »
21- Projet de convention pour le ramassage de Myrtilles par des professionnels
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE – néant
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES.