Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 30 mai 2024 à 20 heures 00.

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2024
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
  o Exercice du droit de préemption urbain ;
  o Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.
  1 – Finances – Budget principal – Décision modificative budgétaire n°1
  2 – Finances – Budget lotissement – Décision modificative budgétaire n°1
  3 – Finances – Admissions en non-valeur de créances municipales
  4 – Finances – Participation communale au Syndicat Intercommunal Scolaire du Ban de Vagney
  5 – Finances – Travaux de rafraîchissement du poste de transformation du collège – Demande de subvention
  6 – Finances – Régie des salles et équipements municipaux – Modificatif
  7 – Périscolaire – Convention de participation financière pour l’ALSH estival 2024 avec l’association « la cabane des sotrés »
  8 – Périscolaire – Convention de participation financière au service périscolaire pour l’année 2024 avec l’association « les ptites gueules » – Avenant n°1
  9 – Personnel – Institution de la rémunération des heures complémentaires majorées au bénéfice des agents municipaux à temps partiel ou à temps non-complet
  10 – Personnel – Convention avec le SDIS des Vosges pour la disponibilité opérationnelle d’un agent municipal aux interventions des sapeurs-pompiers
  11 – Personnel – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel – Modificatif
  12 – Chaufferie bois – Définition des périmètres de développement prioritaire du réseau de chaleur
  13 – Composition de la Commission communale des impôts directs – Modificatif
  14 – Informatique – Convention avec la société publique locale X-DEMAT – Renouvellement
  15 – Marchés publics – Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande pour marché public d’assurance
  16 – Domaines – Autorisation de recours à une agence immobilière pour la vente du bâtiment municipal sis au 10 place Caritey
  17 – Domaines – Contrat de louage de chose à titre précaire avec Madame Clarisse MOUGEL
  18 – Domaines – Acquisition de terrain à la SCI Malin pour élargissement de la rue des Roches de la Chapelle
  19 – Associations – Vote des subventions aux associations pour l’année 2024 et modification du règlement d’attribution des subventions.
  20 – Questions et informations diverses
  o Travaux.
  o Agenda.
  o Rapport d’information sur les redevances de l’agence de l’eau Rhin-Meuse.