La rédaction

Bussang – 26 dossiers au conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le jeudi 20 juin 2024 à 20 heures 00 en salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession et échange de terrain avec Monsieur Didier CUNAT ;
  3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’un véhicule type « Renault Master » au garage de la Moselle ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.2) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.2) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;
  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – décision budgétaire modificative n°1 – Budget Commune ;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe de l’eau potable ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Admission en créances éteintes ;
  9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux – tarifs du Complexe du Quartier ;
  10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux – Droits de place ;
  11. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions aux associations 2024 ;
  12. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Adhésion 2024 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges ;
  13. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation volontaire obligatoire 2024 ;
  14. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Fixation d’un montant plancher de remboursement des trop perçus de la facturation eau potable ;
  15. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Enseignement (8.1) – Convention pour la gestion du regroupement scolaire avec la Commune de Saint Maurice sur Moselle ;
  16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de partenariat avec l’association Protect’Rhéa ;
  17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Règlement intérieur du service de garderie municipale ;
  18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Règlement intérieur du service de restauration scolaire ;
  19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2023 ;
  20. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – année 2023 ;
  21. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel 2022-2023 Casino ;
  22. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Répartition du capital social de la SPL XDEMAT ;
  23. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel 2022-2023 station de Larcenaire ;
  24. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Plan d’actions pour le développement des activités nordiques et de diversification des activités touristiques à Rochelotte ;
  25. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Contrat d’entretien de l’éclairage public ;
  26. Affaires diverses.