Le conseil municipal se réunira jeudi 27 juin 2024 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Assainissement non Collectif – Demandes d’adhésion et d’extension du périmètre d’intervention (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Personnel territorial – Télétravail – Modification des conditions et modalités d’octroi (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Personnel territorial – Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) – Revalorisation du coefficient multiplicateur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Travaux et urbanisme – Travaux d’aménagement Faubourg d’Epinal – Projet (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
9. Travaux et urbanisme – Alimentation en eau potable – Réfection des étanchéités des réservoirs de Lorette, Heurtebise et Rhumont – Projet servant de base à la consultation des entreprises (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
10. Travaux et urbanisme – Réhabilitation du réseau d’assainissement Rue du Breuil – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
11. Travaux et urbanisme – Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation – Avant-projet sommaire – Modificatif (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
12. Travaux et urbanisme – Travaux de mise en conformité de l’étang
    de la Demoiselle – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
13. Travaux et urbanisme – Travaux divers au Centre hippique – Avant-projet définitif (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
14. Patrimoine Communal – Cession du bâtiment dit du Cuisinier à la CCPVM pour la réalisation du stade VTT (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
15. Réglementation et gestion du domaine – Vente de l’immeuble sis 13 Rue du Fiscal à REMIREMONT à l’Association L’ABRI – Autorisation du Conseil Municipal (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
16. Jeunesse, Enfance, Social – Enfance/Jeunesse : Autorisation de signature renouvellement de l’agrément CAF pour le centre social pour la période 2024-2027 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
17. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2024-2025 (Rapport de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).
18. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2024-2025 (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
19. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2024-2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
20. Finances – Ecole Intercommunale de Révillon : Participation des Communes – Avenant n°4 à la Convention pour révision du calcul de répartition (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
21. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’une œuvre – Demande de subvention FRAM – Année 2024 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
22. Finances – Cercle gourmand – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
23. Finances – La Volont’R – Demande de subvention (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
24. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2024 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
25. Finances – Indemnisation de la Commune d’Epinal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
26. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. – Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
27. Finances – Budget de l’exercice 2024 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.1 – Service de l’Assainissement – D.M.1 – Service des Eaux – D.M.1 – Service de la Forêt D.M.1. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
28. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2024 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Patrimoine Communal – Création et exploitation d’un réseau de chaleur – Modalités d’assujettissement à la TVA (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
    Questions diverses.