Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du jeudi 04 juillet 2024 à 18 heures 30 en salle du Conseil Municipal.

Délégations

00 – Adoption du proçès-verbal de a séance du Conseil Municipal du 23 mai 2024.

01 – Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) – Extension du périmètre de la CCCHV.

02 – Autorisation du signer une convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la CCPVM – mise en conformité de l’étang de la Demoiselle.

03 – Société SPL-XDEMAT – Réunion de l’Assemblée générale 2024 sur la répartition du capital social.

04 – Renouvellement d’une concession de passage d’une conduite d’eau au bénéfice de Monsieur GEGOUT Jacques.

05 – Création de 2 postes à pourvoir au sein des services périscolaires par des apprentis et autorisation de signature du contrat.

06 – Autorisation de signer une convention renouvelée de mise à disposition de personnel périscolaire avec l’ESAT « Les Pins » de SAINT-AMÉ.

07 – Transformation de poste suite à avancement de grade.

08 – Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2024-2025 et suivantes – Modifications.

09 – Régularisation comptable de certaines opérations des budgets annexe « eau » et « assainissement » et DM de crédits sur divers budgets.

10 – Modification du tarif de location de la cellule « restaurant » de la Place de la Gare en prévision d’une reprise de l’activité.

11 – Création d’un tarif de mise à disposition du site des Perrey au profit des associations non Navoiriaudes.

12 – Affouages – Règlement et fixation des tarifs pour 2025 et 2026.