Le conseil municipal est convoqué pour la réunion qui aura lieu jeudi 26 septembre 2024 à 20 heures 00 en mairie, salle du conseil.

Selon l’ordre du jour suivant : 

Fonctionnement du Conseil Municipal 

1. Approbation de la dernière séance.

2. Décisions prises dans le cadre des délégations.

Personnel

3. Délibération rectificative pour le poste d’animateur du périscolaire.

4. Délibération rectificative pour le poste d’animateur du périscolaire.

Finance: 

5. Admission en non-valeur et créances éteintes.

6. Adhésion à l’association Chat Sans Famille.

7. Délibération fixant le loyer pour location des locaux de la MAM, ancienne école de Julienrupt.

8. Délibération fixant le loyer pour la location des bureaux de la CCHV, ancienne école de Julienrupt.

9. Décision modificative du budget pour règlement de la part communale de TA à la CCHV.

10. Modification par délibération de la régie de recettes périscolaire (modernisation des modalités de paiements).

Terrain :

11. Vente de terrain 

12. Achat de terrain 

Forêt : 

13. Parcelles soumises au régime forestier 

14. Achat de la parcelle forestière 

15. Programme Sylv’Acctes (ONF) 

Intercommunalité 

16. Compte rendu des syndicats intercommunaux 

Informations diverses.