Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 06 novembre 2024 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2024
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. COMPOSITION DE LA COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
4. ATTRIBUTION DE COMPENSATION – RÉVISION LIBRE
5. EMPRUNTS 2024
6. CRÉANCES ÉTEINTES
7. DÉCHÈTERIES – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
8. GRILLE CIA
9. ATTRIBUTION DE TICKETS-RESTAURANT
10. SDANC : DEMANDE D’ADHÉSION AUX COMPÉTENCES À LA CARTE RÉHABILITATION ET ENTRETIEN – COMMUNE DE BELMONT-LES-DARNEY
11. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ POUR L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI-H)
12. ÉLABORATION DU PLU DE SAPOIS – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
13. ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL SUR LE SITE DU COL DE LA SCHLUCHT – BILAN 2023 ET CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2026
14. PISCINE VAGNEY – DÉFRAIEMENT DES MEMBRES EXTÉRIEURS DU JURY DE CONCOURS
15. CINÉMA VAGNEY – AVENANT LOT PLÂTRE
16. CINÉMA LA BRESSE – MISE À JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT
17. MÉDIATHÈQUES – VALIDATION DE LA CHARTE DES BÉNÉVOLES
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.