Ordre du jour du conseil municipal du lundi 09 décembre 2024 à 20 heures 00.

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2024
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
  o Exercice du droit de préemption urbain.
  o Devis et contrats divers.
  o Marché de travaux chaufferie Avenant n°2.
  o Souscription d’un contrat de fourniture de logiciels avec l’entreprise Cosoluce.
  1 – Finances – Budget Commune – Décision modificative budgétaire n°4.
  2 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative budgétaire n°2.
  3 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°2.
  4 – Finances – Autorisations de crédits d’avance en section d’investissement pour l’exercice
  2025.
  5 – Finances – Option du régime de TVA applicable à la location des salles municipales.
  6 – Finances – Vote des tarifs municipaux pour 2025.
  7 – Finances – Clôture du budget annexe Lotissement des Roches de Fontaine.
  8 – Chaufferie – Modification des tarifs de fourniture d’énergie calorifique à compter de
  janvier 2025.
  9 – Economie – Avis relatif aux ouvertures dominicales pour l’année 2025.
  10 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec
  l’association des ptites gueules pour l’organisation de l’accueil périscolaire.
  11 – Personnel – Astreinte bâtiments – Additif.
  12 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial.
  13 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour accroissement
  temporaire d’activité.
  14 – Personnel – Désignation d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur
  communal adjoint du recensement de la population.
  15 – Personnel – Création de 9 postes d’agents recenseurs.
  16 – Domaines – Division et vente de la parcelle AO 494.
  17 – Domaines – Location des parcelles E 74, E 93 et E 103.
  18 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux de réfection du pont
  du chemin du ridot.
  19 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’alarme incendie
  aux ateliers municipaux.
  20 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’éclairage public
  2025.
  21 – Contrats – Autorisation de signature d’une convention de fourrière animale.
  22 – Associations – Renouvellement de la convention d’occupation de la salle de boxe avec
  l’association la savate voinraude.
  23 – Questions et informations diverses
  o Travaux.
  o Agenda.