La rédaction

Bussang – 21 dossiers au conseil municipal du jeudi 19 décembre 2024

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera jeudi 19 décembre 2024 à 20 heures 00 en salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – convention d’occupation en forêt domaniale de Saint-Maurice et Bussang (parcelles forestières n°49 et 51) ;
  3. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Abrogation de la délibération n°020/2024 relative à la création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Approbation de la convention d’entente pour la mise en œuvre du schéma directeur intercommunal des activités de pleine nature et nordiques et désignation des représentants communaux au sein de la conférence intercommunale ;
  5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – décision budgétaire modificative n°5 – Budget Commune ;
  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Budget communal – Durée d’amortissement;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux 2025 ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Agence de l’eau Rhin-Meuse – redevance consommation d’eau potable et redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 ;
  9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Agence de l’eau Rhin-Meuse – redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 ;
  10. FINANCES LOCALES – subventions (7.5) – subvention école de musique 2024/2025 ;
  11. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – indemnités de gardiennage de l’église communale 2024 ;
  12. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR et ou DSIL – Programme de travaux de renouvellement de conduite d’eau potable et aménagement de la rue du Théâtre ;
  13. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Etat d’assiettes des coupes 2025 ;
  14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de damage des pistes de ski de fond – hiver 2024/2025 ;
  15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – dénomination de rue – allée du Casino ;
  16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de moyens 2025 avec l’EPIC Office de Tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
  17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention petits travaux 2025 avec l’EPIC Office de Tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
  18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de mutualisation de moyens humains et matériels avec l’EPIC Office de tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges (ménage) – Année 2025 ;
  19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de mutualisation de moyens humains et matériels avec l’EPIC Office de tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges (comptabilité) – Année 2025 ;
  20. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention d’occupation précaire du local communal sis 8 avenue de la gare ;
  21. Affaires diverses.