La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 16 décembre 2024 à 20 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2024
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) APUREMENTS DE COMPTES – OPÉRATIONS D’ORDRE – EXERCICE 2024
4) DECISION MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET CAMPING DOMAINE DU HAUT DES BLUCHES
5) ADMISSION EN NON VALEUR – CREANCES ETEINTES
6) ATTRIBUTION DE PARRAINAGES ET MECENATS SPORTIFS – MONTANTS ET CONDITIONS
7) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL A LA STATION ELECTRIQUE DE BLANCHEMER POUR LA SOCIETE DE CHASSE ST HUBERT – 2024-2029
8) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR A L’ASSOCIATION OMNISPORTS LA BRESSAUDE 2024-2029
9) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE LA BRESSE LABELLEMONTAGNE ET L’ECOLE DE SKI DE LA BRESSE POUR LA GESTION ET LE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE-GARDERIE ANICE LE SOTRE A LA STATION DE LA BRESSE-HOHNECK 2024-2027
10) CONVENTION DE MANDAT AVEC L’ECOLE DE SKI DE LA BRESSE POUR L’ENCAISSEMENT ET LE REVERSEMENT DE PRESTATIONS DE LA CRECHE-GARDERIE ANICE LE SOTRE A LA STATION DE LA BRESSE-HOHNECK
11) CONVENTIONS DE MISE EN OEUVRE DE L’ACTIVITE AVEC LA SOCIETE LABRESSE LABELLEMONTAGNE. HIVER 2023-2024 ET AVEC MOONSHOT ECOLE DE GLISSE, LE SYNDICAT LOCAL DE L’ECOLE DE SKI FRANCAIS DE LA BRESSE ET LE COMITE DE SKI DU MASSIF DES VOSGES (CSMV)
12) NOUVELLE TARIFICATION DE LA CANTINE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIENNALE AVEC L’ETAT POUR LA CANTINE A 1€
13) APPROBATION DES NOUVEAUX REGLEMENTS INTERIEURS DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE LA CANTINE SCOLAIRE
14) CESSION DE TERRAIN A BATIR LOTISSEMENT « LA LUNELLE » – LOT N°7 – AU PROFIT DE M. DESGRIPPES GUILLAUME
15) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS RUE DU PLANOT PARIS AU PROFIT DE MME PEZELET JOSIANE
16) TERRAIN – MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS ROUTE DU BRABANT AU PROFIT DE M. MOUGEL Stéphane
17) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS HAUT DU RAINDE AU PROFIT DE MME EIKE SCHWARZ-HÖFTMANN, MME INES RAVENET, M. PASCAL PIERRON ET ACQUEREUR DE LA PROPRIETE SISE 13 HAUT DE PARFONGOUTTE – 88310 CORNIMONT PAR AVENANT A LA CONVENTION N°494 EN DATE DU 23/06/2023
18) FORET : ETAT D’ASSIETTE DES COUPES – DESIGNATION ET DESTINATION EXERCICE 2025
19) CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS POUR LE RECRUTEMENT DE CONTRATS D’ENGAGEMENT EDUCATIFS POUR LA CRECHE ANICE LE SOTRE
20) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SERVICE POPULATION (CANTINE SCOLAIRE) – CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES ET DES AGENTS DE MAITRISE
21) MISE A JOUR ANNUELLE DU DOCUMENT UNIQUE SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX, DE LA MAIRIE, CANTINE SCOLAIRE, SERVICE SCOLAIRE ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DE LEURS PROGRAMMES ANNUELS DE PREVENTION, ET CELUI DE
LA PATINOIRE
22) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR REALISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT RUE PAUL CLAUDEL
23) QUESTIONS DIVERSES.
