Le conseil communautaire de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges aura lieu mardi 28 janvier 2025 à 18 heures 30 en mairie de Gérardmer (salle du conseil).

Ordre du jour.

1) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2024 (1 document)

2) Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Action sociale »

3) Convention relative au Pass’ Gérardmer Hautes Vosges avec les communes de Gérardmer et Xonrupt-Longemer (2 documents)

4) Demande d’ajustement auprès du conseil départemental des Vosges pour le financement de la masse salariale des conseillers France services

5) Attribution de subvention aux associations

6) Commande publique : avenant au marché de travaux de réhabilitation de l’office de tourisme communautaire (1 document)

7) Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote des budgets

8) Convention de partenariat pour le plan alimentaire territorial (PAT) 2025-2027

9) Approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme de Granges-Aumontzey (8 documents)

10) Commune de Liézey – Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune

11) Commune de Liézey – Instauration de la déclaration préalable à l’édification des clôtures sur la commune

12) Commune de Xonrupt-Longemer – Instauration de la déclaration préalable à l’édification des clôtures sur la commune

13) Informations et questions diverses.