Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 29 janvier 2025 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 DÉCEMBRE 2024
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. OUVERTURES DE COMMERCES À VAGNEY LES DIMANCHES EN 2025
4. REVERSEMENT DE LA TAXE DE SÉJOUR AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
5. AVENANT N°1 AU PV DE TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE « EAU POTABLE » DE LA COMMUNE DE CORNIMONT À LA CCHV
6. CRÉANCES ÉTEINTES
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION DE 4 POSTES D’AGENTS TECHNIQUES EAU ET ASSAINISSEMENT
8. ENTRETIEN DES LOCAUX – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
9. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA RUE PAUL CLAUDEL À LA BRESSE
10. CONVENTION DE GESTION D’UNE CONDUITE D’EAU POTABLE AU DROIT DE L’AMONT DE L’OUVRAGE DÉPARTEMENTAL P1408 SUR LA RD34 SUR LA COMMUNE DE LA BRESSE
11. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE À LA CCHV
12. NON-RECONDUCTION DU BAIL COMMERCIAL HAUTES VOSGES LOCATION – ZAE LANSAUCHAMP
13. AIDE AU TRANSPORT – CINÉMAS INTERCOMMUNAUX
14. DEMANDE DE SUBVENTIONS – ASSOCIATION CORS ET ACCORDS
15. CINÉMA VAGNEY – AVENANT LOT FAÇADE
16. PISCINE VAGNEY – CONCOURS DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA DÉMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DE LA PISCINE
17. BIBLIOTHÈQUE LA BRESSE – RECONDUCTION DE LA CONVENTION POUR LA PÉRIODE 2025-2027
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.